Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Paye C Cool
Rouanne Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3865178
Date de dépôt :
08/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2021
La Paye C Cool de Rouanne Jean-Marie

Présentation de la marque La Paye C Cool

Déposée le 8 octobre 2011 par Rouanne Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Paye C Cool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Rouanne Jean-Marie domicilié(e) 466 Rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rouanne Jean-Marie domicilié(e) 466 Rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque La Paye C Cool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Paye C Cool est expirée depuis le 8 octobre 2021.

Rouanne Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : MAREVA Industires , MAREVA INDUSTRIES , MAREVA


Rouanne Jean-Marie - 466 Rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Rouanne Jean-Marie - 466 Rue de Poissy, Domaine de Claire Goutte - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.